Conditions d’utilisation

Généralités

a. Conditions d’utilisation – Les présentes conditions d’utilisation comportent un certain nombre d’obligations, de restrictions, de clauses de non-responsabilité et d’avis importants qui s’appliquent au présent site Web, à son utilisation et à toute information publiée sur ce site. En utilisant le présent site Web ou les pages et renseignements auxquels il donne accès de quelque façon que ce soit, vous consentez à être lié par toutes les dispositions des présentes conditions d’utilisation et de vous y conformer dans tout ce qui concerne le présent site Web. Nous vous recommandons de lire attentivement ces conditions d’utilisation dans leur intégralité. Si vous n’acceptez pas ces conditions d’utilisation, abstenez-vous d’accéder à ce site et de le consulter.

b. Définitions – Aux fins des présentes conditions d’utilisation :

  1. Les termes « comprend » et « y compris » signifient comprendre sans limiter la portée générale de ce qui précède.
  2. Le terme « Hôpital général Victoria » désigne l’Office régional de la santé de Winnipeg exerçant ses activités sous le nom d’Hôpital général Victoria.
  3. Le terme « site » désigne le présent site Web, dont l’URL est https://vgh.mb.ca/.
  4. Le terme « sites tiers » désigne les sites Web que possèdent, administrent ou supervisent des tierces parties (et non l’Hôpital général Victoria) et qui sont accessibles par des liens mentionnés sur le présent site Web.
  5. Le terme « utilisation » s’applique à l’accès à son contenu, ainsi qu’à sa consultation ou sa reproduction totale ou partielle.
  6. Le sigle « ORSW » désigne l’Office régional de la santé de Winnipeg.
  7. Les légendes et les titres n’y figurent que pour des raisons pratiques et ne doivent pas servir à interpréter les présentes conditions d’utilisation.

c. Contrat – Les présentes conditions d’utilisation constituent un contrat entre l’utilisateur et l’Hôpital général Victoria, et l’Hôpital général Victoria est en droit de compter sur ces conditions et d’en faire respecter les modalités.

d. Autres conditions – En plus des présentes conditions d’utilisation, votre utilisation de ce site peut également être assujettie aux modalités qui peuvent être affichées sur des sites tiers ou applicables à ceux-ci. Veuillez consulter la section ci-dessous intitulée « Clause de non-responsabilité concernant les sites tiers ».

e. Objectif – Le présent site Web procure des renseignements généraux sur l’Hôpital général Victoria ainsi que sur ses programmes et activités qui pourraient intéresser les lecteurs.

f. Utilisateur – Les présentes conditions d’utilisation s’appliquent à toutes les personnes qui utilisent ce site, ou qui tentent de le faire, qu’elles y soient ou non autorisées par l’Hôpital général Victoria. Cette personne est désignée dans les présentes conditions d’utilisation par les termes « utilisateur » et « vous ».

g. Modifications des conditions d’utilisation – L’Hôpital général Victoria peut, en tout temps, apporter des modifications aux présentes conditions d’utilisation en mettant à jour le présent texte. Nous vous recommandons vivement de consulter périodiquement les présentes conditions d’utilisation. Le fait de continuer à utiliser ce site Web signifie que vous acceptez les modifications apportées.

h. ORSW – L’Office régional de la santé de Winnipeg a pour responsabilité de fournir les services de santé qui répondront aux besoins de la région sanitaire de Winnipeg-Churchill. La région sanitaire de Winnipeg-Churchill offre des services aux résidents de la ville de Winnipeg et des municipalités rurales de East St. Paul et West St. Paul et de la ville de Churchill, ce qui totalise une population d’un peu plus de 700 000 personnes. Elle offre également un soutien en matière de soins de santé et des services de consultation de spécialistes à près d’un demi-million de Manitobaines et Manitobains qui résident au-delà de cette délimitation, ainsi que dans le nord-ouest de l’Ontario et au Nunavut, et qui ont besoin de services de consultation de spécialistes et de l’expertise accessible dans la région.

i. Hôpital général Victoria – L’Hôpital général Victoria est un établissement moderne de soins de longue durée et de réadaptation de 431 lits, qui offre divers programmes aux patients hospitalisés, en consultation externe et dans la collectivité. L’Hôpital général Victoria répond aux besoins d’ordre général des patients hospitalisés et de la collectivité, en offrant des services de réadaptation, des programmes de proximité en santé mentale gériatrique et de thérapie respiratoire. Il compte également un hôpital de jour et des services de garde de jour pour les adultes de la collectivité aux prises avec des troubles cognitifs. En outre, l’Hôpital a mis sur pied une clinique des traumatismes liés au stress opérationnel et une clinique des troubles du mouvement. Il offre des produits et services de technologie d’assistance et des services aux patients atteints de SLA, dans le dessein de répondre aux besoins de la collectivité.

j. Responsabilité Google Analytics – Le présent site Web fait appel à Google Analytics, un service de mesure d’audience sur Internet fourni par Google, Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des témoins de connexion (cookies en anglais) qui sont des fichiers texte déposés sur votre ordinateur, permettant au site Web d’en analyser l’utilisation par les internautes. Les renseignements générés par ces témoins concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) sont transmis et conservés par Google sur des serveurs situés aux États-Unis. Google utilise cette information pour évaluer l’utilisation du site, compiler des rapports sur l’activité du site à l’intention de l’exploitant du site Web et fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google peut également transférer ces renseignements à des tiers lorsque la loi l’exige ou lorsque ces tiers traitent ces renseignements pour le compte de Google. Google n’associe pas votre adresse IP à d’autres données détenues par Google. Vous pouvez refuser les témoins en sélectionnant cette option dans les paramètres de votre navigateur. Toutefois, en le faisant, vous risquez de ne pas pouvoir utiliser toutes les fonctionnalités du site. En utilisant ce site, vous consentez expressément au traitement par Google de données qui vous concernent dans les conditions et pour les fins décrites ci-dessus.

k. Droit applicable – Le présent site Web et son contenu sont administrés par l’Hôpital général Victoria à partir de ses bureaux au Canada, et sont principalement destinés aux résidents du Manitoba. Les lois du Manitoba et les lois du Canada qui y sont applicables régissent les présentes conditions d’utilisation et votre utilisation de ce site, sans égard pour les principes de conflit de lois. Vous acceptez que toutes les questions et tous les litiges concernant le présent site et votre utilisation de celui-ci soient tranchés exclusivement par les tribunaux de la province du Manitoba.

l. Information complémentaire – L’Hôpital général Victoria est à l’écoute de vos questions et préoccupations relatives à ce site ou aux présentes conditions d’utilisation. N’hésitez pas à nous contacter à l’adresse suivante :

Hôpital général Victoria
Winnipeg (Manitoba)
A/S de Communications

ou par courriel : info@vgh.mb.ca


Propriété

a. Propriété du site – Ce site appartient à l’Hôpital général Victoria, qui en assume l’exploitation.

b. Droits d’auteur – © Office régional de la santé de Winnipeg et Hôpital général Victoria, 2020. Tous droits réservés. Sauf indication contraire expresse :

  1. Le présent site Web et tous les renseignements qu’il véhicule sont la propriété de l’Hôpital général Victoria et sont soumis au droit d’auteur exclusif détenu par l’Hôpital général Victoria.
  2. Sauf dispositions contraires, personne n’est autorisé à copier, redistribuer, modifier, reproduire ou republier sous quelque forme que ce soit les renseignements figurant sur ce site. Cela concerne la reproduction électronique par « téléversement » ou « téléchargement », de même que l’accès à Internet ou à tout autre système informatisé régional ou international. Toute violation des droits de l’Hôpital général Victoria donnera lieu à une action en justice correspondante.

c. Marques decommerce – Le nom et le logo de l’Hôpital général Victoria sont des marques officiellement protégées en vertu de la Loi sur les marques de commerce (Canada). Certains autres mots, expressions, noms, dessins ou logos utilisés sur le site peuvent constituer des marques officielles, des marques de commerce, des marques de service ou des noms commerciaux de l’Hôpital général Victoria, de l’ORSW ou d’autres entités. L’affichage de ces marques officielles, marques de commerce, marques de service ou noms commerciaux ne transmet ni ne crée aucune licence ni aucun privilège de quelque nature que ce soit. L’utilisation ou l’exploitation non autorisée de ces marques ou noms est strictement interdite.

d. Licence de consultation et d’impression – Le présent document vous accorde une licence limitée d’utilisation de ce site Web, d’affichage de son contenu sur votre ordinateur, de téléchargement et d’impression d’un seul exemplaire du texte et des images accessibles sur ce site (y compris tout formulaire de ce site qui est destiné à être imprimé et utilisé), uniquement à des fins non commerciales, personnelles ou informative, pourvu que le contenu de ce site ne soit modifié en aucune façon. Cette licence est personnelle et ne peut être cédée, transférée, ni faire l’objet d’une sous-licence. Les images ou le texte de ce site téléchargés, copiés, stockés ou imprimés demeurent soumis aux présentes conditions d’utilisation. Par conséquent, l’utilisateur doit veiller à conserver toutes les notices de droits d’auteur et de marques de commerce. Aucune autre utilisation n’est autorisée. Sans limiter la généralité de ce qui précède, tout usage commercial du contenu du présent site Web est interdit, de même que son ajout à des produits créés ou distribués par vous, ou sa copie sur votre propre site Web ou celui d’une autre personne.

e. Autorisation de reproduction – Une autorisation écrite préalable de l’Hôpital général Victoria est requise si vous souhaitez reproduire ou republier une partie quelconque de ce site, y compris l’utilisation ou la publication de noms, logos, images, photographies, graphiques, illustrations, vidéos, musiques ou sons du site. Si vous souhaitez obtenir de plus amples renseignements sur une utilisation autorisée ou une licence, contactez le service des communications de l’Hôpital général Victoria à l’adresse indiquée ci-dessus. Aucune reproduction ne peut être présentée en tant que version officielle des documents reproduits, ni comme ayant été faite en affiliation avec l’Hôpital général Victoria ou l’ORSW ou après en avoir reçu son aval.


Utilisation

a. Utilisation abusive – Ce site et son contenu ne peuvent servir qu’aux fins limitées décrites dans les présentes conditions d’utilisation. Vous ne devez pas utiliser ce site à d’autres fins, et vous ne devez pas essayer de le faire. Vous n’utiliserez jamais ce site à mauvais escient et ne le modifierez pas. Vous ne tenterez pas de le modifier ni d’en modifier le contenu, de quelque façon que ce soit. Vous ne le perturberez pas ni n’interférerez avec son accessibilité ou son fonctionnement.

b. Exactitude des données – Les renseignements, le matériel et le contenu publiés sur ce site étaient considérés comme fiables au moment de leur publication. Bien qu’on ait pris toutes les mesures nécessaires pour assurer l’exactitude de ces renseignements, rien ne garantit que ces renseignements, le matériel et le contenu du site soient précis, complets ou actuels, quel que soit le moment. Sans limiter la généralité de ce qui précède, il se peut que des logiciels Web ou des problèmes de transmission aient causé des erreurs typographiques ou engendré des renseignements inexacts ou incomplets.

c. Aucun conseil – Les renseignements véhiculés par ce site, notamment les bulletins d’information, les articles, les opinions, les points de vue, les formulations, les graphiques et les images, se veulent uniquement de nature éducative ou informative. Ils ne sont aucunement destinés à fournir des conseils d’ordre médical, juridique ou professionnel quelconque, ni à remplacer la consultation d’un conseiller professionnel, et ne doivent pas être utilisés dans cette intention.

d. Signalement d’erreurs – Si vous remarquez des erreurs sur ce site ou dans les renseignements qui s’y trouvent, vous êtes prié d’en informer immédiatement l’Hôpital général Victoria à l’adresse indiquée ci-dessus.

e. Données de tierces parties – Aucune approbation ou autorisation de tierces parties, ni conseils, opinions, renseignements, produits ou services de leur part, ne sont exprimés ou implicites sur ce site. L’Hôpital général Victoria ne révise ni ne vérifie l’information créée ou fournie par une tierce partie, et n’en assume pas la responsabilité.

f. Clause de non‐responsabilité concernant les sites tiers – Ce site peut contenir des liens vers des sites de tierces parties. Outre les présentes conditions d’utilisation, votre utilisation des sites de tierces parties peut être soumise aux conditions générales publiées sur leurs sites ou qui leur sont applicables. Les parties qui possèdent, tiennent à jour ou contrôlent les sites de tierces parties sont seules responsables de leur contenu, et l’Hôpital général Victoria n’assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites. Les liens vers les sites de tierces parties ne sont fournis que pour des raisons pratiques, ce qui n’équivaut pas à une approbation ou une recommandation des produits, services, conseils ou renseignements qui y sont accessibles. Vous vous connectez aux sites de tiers à vos propres risques et l’Hôpital général Victoria n’assume pas la responsabilité des dommages encourus en lien avec une telle connexion.

g. Recherches – Les résultats de vos recherches au moyen de l’outil de recherche du site peuvent générer automatiquement et involontairement des liens ou des références à des documents suspects. La technologie de recherche informatisée ne génère pas seulement les renseignements que vous recherchez. L’Hôpital général Victoria n’assume pas la responsabilité des résultats de recherche qui renvoient à des sites et des renseignements provenant du monde entier par le biais d’Internet.

h. Aucune garantie – Tous les renseignements contenus sur ce site sont fournis « tels quels », sans aucune forme de garantie. L’Hôpital général Victoria ne fait aucune représentation et réfute l’ensemble des garanties explicites ou implicites, y compris les représentations, les garanties ou les conditions concernant l’exactitude, la rapidité, l’exhaustivité, la non-violation, la qualité marchande ou l’adaptation pour un usage particulier, et n’assume aucune responsabilité relativement aux conséquences découlant d’erreurs ou d’omissions.

i. Soumissions – Tous les renseignements soumis à l’Hôpital général Victoria par le biais de son site seront considérés comme étant et demeurant la propriété de l’Hôpital général Victoria et de l’ORSW. L’Hôpital général Victoria est libre d’utiliser, à n’importe quelles fins, les idées, concepts, savoir-faire ou autres techniques contenus dans les informations fournies à l’Hôpital général Victoria par le biais de son site ou qui lui sont envoyées par courriel. L’Hôpital général Victoria ne sera soumis à aucune obligation de confidentialité concernant ces renseignements qui lui sont soumis, à moins qu’il y ait un accord spécifique avec l’Hôpital général Victoria ou en raison d’une exigence légale. Vous acceptez que tout renseignement soumis pour le site ne porte pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou autres droits de tierces parties, et vous accordez à l’Hôpital général Victoria le droit de rendre accessible l’information du site.

j. Responsabilité – À titre d’utilisateur, vous êtes entièrement responsable des risques liés aux pertes ou aux dommages de toute sorte qui résultent de l’utilisation de ce site ou qui sont en lien avec celle-ci. Vous acceptez également que ni l’Hôpital général Victoria, ni ses sociétés affiliées, ni ses dirigeants, employés, agents et fournisseurs de service respectifs ne sont responsables des pertes ou des dommages de toute sorte attribuables à l’utilisation de ce site, ou de celui d’une tierce partie ou à l’incapacité de l’utiliser, que l’Hôpital général Victoria ait été ou non avisé de cette possibilité. Ce déni de responsabilité comprend toute réclamation, qu’elle ait été ou non prévisible, en vertu d’un contrat, d’un délit, de la responsabilité objective ou d’autres règles du droit et de l’équité. L’Hôpital général Victoria n’est responsable ni de vos actions, ni de vos décisions relatives à ce site ou aux renseignements qui s’y trouvent, ni de votre utilisation ou reproduction non autorisées de ce site ou des renseignements qui s’y trouvent.

k. Indemnisation de l’Hôpital général Victoria – À titre d’utilisateur, vous devez exonérer l’Hôpital général Victoria et ses sociétés affiliées, et les dégager de toute responsabilité pour l’ensemble des réclamations, des responsabilités, des pertes et des frais (y compris des frais juridiques) attribuables à l’utilisation de ce site et à la violation de ces conditions d’utilisation.


Vie privée et sécurité

a. Protection des renseignements personnels – L’Hôpital général Victoria s’engage à assurer la confidentialité et la protection de vos renseignements personnels conformément à la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée (Manitoba) (LAIPVP) et de vos renseignements personnels sur la santé conformément à la Loi sur les renseignements médicaux personnels (Manitoba) (LPRPS). Toute collecte de renseignements sur ce site est conforme à la LAIPVP. Si vous avez des questions d’ordre général, veuillez consulter le site Web de la LAIPVP à l’adresse http://www.gov.mb.ca/chc/fippa/index.fr.html.

b. Collecte de renseignements – Ce qui suit s’ajoute à l’information relative au service Google Analytics, décrit ci-dessus. Lors de votre consultation de ce site, nous ne recueillons que les ressources de recherche nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site, telles que l’adresse IP (protocole Internet) de votre ordinateur, le système d’exploitation, le type et la version du navigateur utilisé, les dates et heures de ces consultations, les pages consultées et les mots clés saisis dans un moteur de recherche utilisé pour consulter le site. Nous recueillons ces renseignements dans le dessein de connaître le nombre de personnes qui consultent notre site, leur région géographique et les pages qu’elles consultent. En règle générale, ces renseignements sont regroupés et conservés dans des rapports statistiques qui n’identifient personne. Toutefois, advenant le cas où une tentative d’endommager ou de perturber le site serait détectée, nous pourrions prendre des mesures supplémentaires et divulguer les renseignements aux entités ayant l’autorisation légale d’enquêter sur la violation de la sécurité, et de retrouver et d’identifier la ou les personnes en cause. Ces renseignements ne sont utilisés à aucune autre fin. Ce site ne demande ni ne collecte aucun renseignement sur la santé des internautes.

c. Témoins – Les témoins, ou cookies en anglais, sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur lorsque vous consultez un site Web, et qui permettent à ce site de reconnaître votre ordinateur. Le site utilise alors les témoins comme suit :

  1. Les témoins d’une session permettent au site de reconnaître votre ordinateur pendant la durée de votre consultation du site, et expirent lorsque vous quittez ce site.
  2. Google Analytics installe des témoins de session et des témoins persistants sur votre ordinateur, comme décrit ci-dessus. Les témoins créés par Google Analytics sont inconnus de l’Hôpital général Victoria, qui n’y a pas accès.

d. Internet – Internet n’est pas un média sûr. Il est impossible d’assurer l’authenticité et la confidentialité des communications sur Internet. Vous ne devez envoyer aucune information personnelle ou confidentielle à qui que ce soit sur Internet. L’Hôpital général Victoria ne peut assumer aucune responsabilité quant à tout préjudice ou dommage que vous risquez de subir ou d’encourir en le faisant.


Cessation de l’accès au site

a. Cessation de l’accès au site – L’Hôpital général Victoria peut mettre fin à votre accès à ce site en tout temps, sans préavis. Si vous ne pouvez plus accéder à ce site et que vous avez des questions, veuillez communiquer avec l’Hôpital général Victoria à l’adresse indiquée précédemment.

b. Accessibilité au site – L’Hôpital général Victoria ne garantit pas que ce site sera accessible pour répondre à vos besoins ou que l’accès à ce site sera ininterrompu. Des interruptions de l’accessibilité sont toujours possibles, sans préavis, y compris les périodes d’interruption d’accès requises pour des raisons de maintenance ou des raisons techniques.

c. Abandon du site – L’Hôpital général Victoria pourrait abandonner ce site n’importe quand, sans préavis.

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